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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 35
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Texte complet
35. Accès pourvus de garde-corps: Pour le chargement à la main, à la brouette ou par camion, les accès aux portes de chargement des fours cubilots doivent être pourvus de garde-corps de chaque côté. Aux endroits où des matériaux risquent de s’échapper de la rampe de chargement, un mur d’une hauteur de 1 m doit être construit de chaque côté.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 35.
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